Jazz Autour du Lion !

ASSOCIATION      JAZZ AUTOUR DU LION

Association loi 1901 n°0901005182

Bureau
Président : Frédéric DUPUIT
Vices-Présidents : Daniel VISANI, Eric SOUM
Secrétaire : François ZIEGLER
Trésorier : Hervé BERGER

Siège social
Chez Mr François ZIEGLER
15 quai Vauban
90000 BELFORT

STATUTS DE L' ASSOCIATION

Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre << JAZZ AUTOUR DU LION >>.

Article 2
Cette association a pour but de promouvoir les musiques de jazz à Belfort. Cette activité devra demeurer dans un cadre strictement non lucratif.

Article 3
Le siège social est fixé au : 15 quai Vauban 90000 BELFORT.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.


Article 4
Admission : pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ces réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 5
Les membres
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale. Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme définie. Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minime égale à 10 fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 15 euros.

Article 6
Radiations
La qualité de membre se perd par la démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d'administration, pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7
Ressources de l'association
Elles comportent :
- les montant des droits d'entrée et les cotisations
- les subventions de l'état, département , communes
- les sponsors privés ou partenaires

Article 8
Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour 3 ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d'un président, d'un vice président, d'un secrétaire et d'un trésorier. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale .

Article 9
Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ces membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité qui, sans excuses, n'aura pas assisté à 3 réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 10
Assemblée ordinaire :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année en décembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, le secrétaire convoque les membres de l' association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants, à bulletin secret. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 11
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peu convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Article 12
Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale . Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci. L'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du premier juillet 1901.


Fait à Belfort le 02/01 /04

Le président                         le secrétaire
Frédéric Dupuit                     François ziegler